Mentions légales de la Pimenteraie Plein Cagnard
Identité
Nom du site web :
Pimenteraie Plein Cagnard
Adresse : https://www.pimenteraiepleincagnard.fr
Propriétaire : Jérôme Pezzicoli
Responsable de publication : Jérôme Pezzicoli
Conception et réalisation :
SASU maditak – RCS Marseille – 919 861 559 00012
Adresse : 16, rue de la République – 13400 Aubagne
Mail : celia(at)maditak.com
Numéro de téléphone : 06 21 36 63 84
Capital social : 500 €
Hébergement :
IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
IONOS SE
au capital de 5 814 171 EUR
RCS Charlottenburg HRB 125506 B
SIRET 29 026 63822
Raison sociale :
EIRL Pimenteraie Plein Cagnard – 521 778 951 00033
Adresse : 2325, chemin des Solans – 13400 Aubagne
Mail : contact(at)pimenteraiepleincagnard.fr
Numéro de téléphone : 06 14 20 08 09
CONDITIONS D'UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
INFORMATION
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
LIENS
Liens sortants :
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants :
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Il peut effectuer sa demande à l’adresse : contact(at)pimenteraiepleincagnard.fr